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Comment fonctionnent les retours et les remboursements?

GARANTIE LIMITÉE – PILE POUR ÉQUIPEMENT OPTIQUE DE BELL

Garantie limitée. Bell Canada, y compris Bell Aliant, division de Bell Canada (« Bell »), garantit à l’acheteur original (l’« acheteur » ou « vous ») la pile achetée pour l’équipement optique (la « pile originale ») pendant une période de 12 mois à partir de la date d’achat de la pile originale de Bell (la « période de garantie ») lorsqu’elle est utilisée dans l’équipement optique (la « garantie »). « Équipement optique » désigne le modem Borne universelle 3000 ou le système d’alimentation sans coupure (ASC), selon le cas, fourni par Bell dans le cadre de certains de vos services Bell. Si la pile originale cesse de fonctionner en raison d’une défectuosité pendant la période de garantie, Bell remplacera la pile originale par une pile neuve ou remise à neuf (la « pile de rechange »). Toute période de garantie restante de la pile originale (lorsque celle-ci est remplacée par une pile de rechange, aux termes de la présente garantie) s’appliquera à la pile de rechange. Aucune pile de rechange n’est protégée par une garantie nouvelle ou distincte. Bell se réserve le droit de limiter le nombre de piles de rechange fournies à l’acheteur pendant la période de garantie.

Ma pile ne fonctionne pas. Que dois-je faire? Les résidents du Québec et de l’Ontario doivent téléphoner à Bell, au 1 866 310-BELL (2355), et les résidents des provinces de l’Atlantique, au 1 866 342-7367, afin que Bell puisse confirmer que la période de garantie de la pile originale est en vigueur, et tenter de diagnostiquer et de régler le problème par téléphone. Ayez en main votre preuve d’achat afin de pouvoir établir la date à laquelle la pile originale a été achetée, sinon Bell pourrait devoir estimer la date d’achat.

Exclusions de la garantie limitée. La présente garantie ne couvre pas la pile originale ou de rechange (chacune étant une pile) qui :

  • est endommagée en raison de ce qui suit : abus, négligence, mauvais usage, accident, vol, vandalisme, cas de force majeure (c.-à-d., incendie, inondation, infestation, gel, surtension), surcharge, modification; réparation, entretien, installation ou entreposage d’une manière inappropriée ou non autorisée; ou accessoires ou câblage;
  • est à peine déchargée et qui peut être rechargée et remise en service;
  • est dans un équipement optique qui se trouve ailleurs qu’à une adresse de service de Bell, ou dans un dispositif autre que l’équipement optique;
  • n’appartient pas à l’acheteur.

Garantie exclusive. Dans la mesure autorisée par les lois applicables (qui peuvent varier d’une province à l’autre), et à l’exception des cas où c’est interdit pour les résidents du Québec, la présente garantie est exclusive et remplace toute autre garantie, déclaration, condition, expresse ou implicite, y compris une garantie de qualité marchande et une garantie de convenance précise. Outre les droits décrits dans la présente garantie, l’acheteur pourrait disposer d’autres garanties juridiques (qui peuvent varier d’une province à l’autre).

Limitation de responsabilité. Dans la mesure autorisée par les lois applicables, et à l’exception des cas où c’est interdit pour les résidents du Québec, la responsabilité cumulative maximale totale de Bell en cas de négligence, de violation de contrat, de délit civil, ou de toute autre réclamation ou cause d’action, y compris une violation fondamentale, relativement à une pile ou à la présente garantie, se limite au paiement, sur demande, de dommages-intérêts réels et directs, à concurrence du prix d’achat de la pile originale; tous les autres dommages, y compris, mais non de façon limitative, les dommages indirects, particuliers, consécutifs, accessoires, économiques, exemplaires ou punitifs, sont exclus. Il se peut que vous soyez également visé(e) par d’autres limites et exclusions de responsabilité, et d’autres obligations, conformément aux modalités de service de Bell qui s’appliquent à vous. Ces conditions demeurent en vigueur après l’expiration de la garantie.

Dissociabilité; cession; date d’effet; entente. Si une disposition de la présente garantie est inexécutable, toutes les autres dispositions de cette garantie demeurent en vigueur. La présente garantie est incessible par l’acheteur. La garantie originale s’applique uniquement aux piles achetées le 23 avril 2017 ou ultérieurement, à moins que Bell ne la modifie ou ne la remplace. Vous acceptez les conditions de la présente garantie à la date où vous en recevez un exemplaire, ou à la date où vous utilisez la pile originale, selon la première éventualité. Si vous n’acceptez pas les conditions de la présente garantie, vous disposez de 30 jours à partir de la date d’achat originale pour retourner la pile originale à Bell, inutilisée, afin d’obtenir un remboursement.

Supplément d’information. Pour de plus amples renseignements, les résidents du Québec et de l’Ontario sont invités à consulter le site Web suivant : www.bell.ca/pile, ou à téléphoner à Bell au 1 866 310-BELL (2355). Les résidents des provinces de l’Atlantique sont invités à consulter le site Web suivant : www.bellaliant.ca/pile, ou à téléphoner au 1 866 342-7367.

Instructions de recyclage
Bell appuie les programmes de recyclage provinciaux en versant des frais de gestion environnementale pour les produits désignés. Pour de plus amples renseignements sur les types de piles désignées et les lieux de dépôt de recyclage, veuillez consulter le site http://www.appelarecycler.ca/.

Le 23 avril 2017
Secrétariat corporatif de Bell Canada, Bell Télé Satellite (Bell ExpressVu), Bell Mobilité,
Bell Média et Bell Aliant. 1 carrefour Alexander-Graham-Bell, Aile A-7, Verdun (Québec) H3E 3B3

Politique de retours pour les clients du service mensuel

Politique de retour

Chez Bell, nous voulons être sûrs que vous êtes satisfait de votre appareil. Si vous n’êtes pas complètement satisfait, vous pouvez échanger ou retourner votre appareil à la condition de répondre aux cinq exigences suivantes :

1) Vous retournez votre appareil dans les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.
2) Vous retournez l’appareil et la facture originale là où vous avez effectué l’achat.
3) L’appareil est retourné « comme neuf » avec son emballage d’origine, ses manuels et ses accessoires.
4) Vous n’avez pas fait une utilisation excessive de l’appareil contrevenant à notre politique d’utilisation responsable des services de Bell.
5) Vous ne vous l’êtes pas procuré en liquidation. Les appareils en liquidation ne sont ni échangeables ni remboursables.

Vous êtes responsable de tous les frais de service engagés avant le retour de l’appareil. Les cartes SIM et les casques d’écoute ne sont pas échangeables ou remboursables une fois ouverts ou activés. Vous pouvez retourner jusqu’à deux appareils par abonné dans votre compte durant les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.

Si vous êtes une personne handicapée, les mêmes conditions s’appliquent; cependant, vous pouvez retourner votre appareil dans les 30 jours suivant la date de début de votre engagement.

Comment retourner votre appareil

Politique de retour pour les clients du service prépayé Bell Mobilité
Politique de retour pour les accessoires achetés chez Bell
Retourner votre équipement Bell Mobilité
Retourner vos modems, capsules Wi-Fi et récepteurs
Comment annuler un service
Remboursements
Dernière facture
Comment envoyer les appareils mobiles et les piles au lithium
Politique de retours pour les clients du service mensuel

Politique de retour

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1) Vous retournez votre appareil dans les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.
2) Vous retournez l’appareil et la facture originale là où vous avez effectué l’achat.
3) L’appareil est retourné « comme neuf » avec son emballage d’origine, ses manuels et ses accessoires.
4) Vous n’avez pas fait une utilisation excessive de l’appareil contrevenant à notre politique d’utilisation responsable des services de Bell.
5) Vous ne vous l’êtes pas procuré en liquidation. Les appareils en liquidation ne sont ni échangeables ni remboursables.

Vous êtes responsable de tous les frais de service engagés avant le retour de l’appareil. Les cartes SIM et les casques d’écoute ne sont pas échangeables ou remboursables une fois ouverts ou activés. Vous pouvez retourner jusqu’à deux appareils par abonné dans votre compte durant les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.

Si vous êtes une personne handicapée, les mêmes conditions s’appliquent; cependant, vous pouvez retourner votre appareil dans les 30 jours suivant la date de début de votre engagement.

Comment retourner votre appareil


Politique de retour pour les clients du service prépayé Bell Mobilité

Chez Bell, nous voulons être sûrs que vous êtes satisfait de votre appareil. Si vous n’êtes pas complètement satisfait, vous pouvez échanger ou retourner votre appareil à la condition de répondre aux cinq exigences suivantes :

1) Vous retournez votre appareil dans les 15 jours suivant la date de début de votre engagement.
2) Vous retournez l’appareil et la facture originale là où vous avez effectué l’achat.
3) L’appareil est retourné « comme neuf » avec son emballage d’origine, ses manuels et ses accessoires
4) Votre utilisation de l’appareil n’a pas dépassé 30 minutes d’appel ou 50 Mo de données.

5) Vous ne vous l’êtes pas procuré en liquidation. Les appareils en liquidation ne sont ni échangeables ni remboursables.

Les cartes SIM et les casques d’écoute ne sont pas échangeables ou remboursables une fois ouverts ou activés. Vous pouvez retourner jusqu’à deux appareils par abonné dans votre compte durant les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.

Si vous êtes une personne handicapée, les mêmes conditions s’appliquent; cependant, vous pouvez retourner votre appareil dans les 30 jours suivant la date de début de votre engagement.

Comment retourner votre appareil


Politique de retour pour les accessoires achetés chez Bell
  • Les accessoires peuvent être retournés dans un délai de 15 jours après la date initiale d’achat ou de la livraison (si l’accessoire vous a été directement expédié) en vue d’un remboursement ou d’un échange. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les écouteurs et les casques d’écoute ne peuvent pas être retournés. Prenez note que l’accessoire doit être retourné au magasin où l’achat a été effectué.
  • Tous les accessoires doivent être retournés « comme neufs » et dans leur emballage original, avec tous les composants compris à l’achat.
  • Les accessoires défectueux achetés depuis plus de 15 jours et moins de 90 jours (date initiale d’achat) peuvent être échangés directement.
  • Pour les demandes applicables aux accessoires, en vertu de la garantie, formulées 90 jours après la date d’achat, veuillez communiquer avec le fabricant.

Comment retourner votre accessoire


Retourner votre équipement Bell Mobilité

Appareils et accessoires Mobilité

Suivez simplement les instructions ci-dessous pour retourner votre appareil à Bell.

  1. Déposez votre appareil dans l’emballage d’origine avec tous les manuels et accessoires inclus au moment de l’achat. Si vous n’avez plus l’emballage d’origine, placez l’appareil dans une autre boîte appropriée avec un emballage adéquat. Important : veuillez suivre nos consignes sur la manière d'expédier votre appareil ou votre pile en toute sécurité.
  2. Apposez l’étiquette de retour qui était incluse avec votre appareil à l’extérieur de la boîte. Si vous n’avez pas d’étiquette, vous pouvez en imprimer une à partir du site Web de Postes Canada. À quoi ressemble une étiquette de retour?

    Remarque : si vous ne pouvez pas imprimer d’étiquette, montrez le courriel de confirmation lorsque vous apportez votre appareil dans un bureau de Postes Canada.

  3. Une fois rempli, apportez le colis à n’importe quel bureau de Postes Canada. Il n’est pas nécessaire de nous appeler. Nous traiterons le retour et vous enverrons ensuite un courriel de confirmation (les délais de traitement peuvent varier).

À noter :
Les téléphones mobiles achetés en magasin doivent être retournés au magasin où ils ont été achetés. Les produits achetés sur bell.ca ne peuvent être retournés en magasin.


Retourner vos modems, capsules Wi-Fi et récepteurs

Modems, capsules Wi-Fi et récepteurs

Il est possible de retourner gratuitement votre équipement Internet ou télé.

  1. Déposez votre équipement avec tous les accessoires inclus dans une boîte.
    • Les récepteurs télé doivent être désactivés ou annulés avant d'être retournés.
  2. Imprimez votre étiquette de retour.
  3. Apposez l'étiquette de retour à l'extérieur de la boîte.
  4. Apportez le colis à un bureau de Postes Canada ou à un centre d'expédition de Purolator. Vous pouvez également demander à Purolator de passer le prendre en appelant le numéro qui figure sur l'étiquette de retour.

Vous éviterez les frais de non-retour d’équipement en retournant votre équipement intact dans les 30 jours suivant l’annulation de votre service. Ces frais peuvent aller de 75 $ à 599 $.

Désactiver votre récepteur Télé Satellite

  1. Gérez votre équipement dans MonBell
  2. Repérez le récepteur que vous souhaitez retourner et sélectionnez Désactiver le récepteur.
  3. Sélectionnez Oui pour confirmer la désactivation.

Désactiver votre récepteur Télé Fibe

  1. Gérez votre équipement dans MonBell
  2. Repérez le récepteur que vous souhaitez retourner et sélectionnez Annuler la location.
  3. Remplissez le formulaire et sélectionnez Poursuivre.
  4. Passez en revue les renseignements et sélectionnez Envoyer.

Expédier votre retour et en faire le suivi

Postes Canada

Purolator


Comment annuler un service

Comment annuler un service

  • Pour annuler votre service Bell Mobilité après son activation, composez le 1 800 667-0123.
  • Pour annuler votre service Bell Téléphonie résidentielle après son activation, composez le 1 866 310-BELL (310-2355).
  • Pour annuler votre service Bell Internet une fois activé, composez le 310-SURF (7873).
  • Pour annuler votre service Bell Télé Satellite, composez le 1 888 759-3474.


Remboursements

Mode de remboursement

Seul le titulaire d’un compte peut demander un remboursement.
Les remboursements sont effectués selon le mode de paiement que vous aviez choisi pour l’achat.
Remarque : les appareils en liquidation ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Compte Bell

  • Si vous aviez porté votre achat à votre compte Bell Canada, le remboursement figurera sur le prochain relevé, ou celui d’après, selon votre date de facturation.

Cartes de crédit

  • Un crédit sera porté à la carte utilisée pour l’achat.
  • S’il s’agissait d’une carte de crédit prépayée, votre remboursement se fera par chèque.
  • Si un remboursement est effectué sur une carte de crédit expirée, il sera automatiquement transféré à votre nouvelle carte de crédit. Si le crédit n’est toujours pas reçu, nous vous demanderons une lettre de l’émetteur de la carte de crédit indiquant que le crédit n’a pas été reçu. Un chèque vous sera posté par la suite.

Combien de temps faut-il?

Dans des circonstances normales, un remboursement peut demander de trois à quatre semaines.

Mobilité

Pour les téléphones mobiles, les assistants numériques, les téléavertisseurs, les téléphones ou les accessoires, nous vous rembourserons de 60 à 90 jours après les avoir reçus et inspectés.

Télé

Le solde du remboursement d'un service de télévision est retenu pendant 60 jours (deux périodes de facturation) après la facture finale, car d'autres frais peuvent s'appliquer (vidéo sur demande, télé à la carte, etc.)

Internet et Téléphonie

Le solde du remboursement du service de téléphonie résidentielle ou du service Internet est retenu pendant 60 jours (une période de facturation) après la facture finale, car d'autres frais peuvent s'appliquer (utilisation, frais d'interurbain, etc.)

Remboursements (facturation)

Crédit (frais de non-retour d’équipement)

Si vous avez retourné de l’équipement après qu’on vous ait facturé des frais de non-retour d’équipement, il peut s’écouler un maximum de deux périodes de facturation (à partir de la date à laquelle vous retournez l’équipement) avant que nous ne receviez le crédit.

Solde (facture finale)

Si votre facture finale comporte un solde entre 10 $ et 500 $, Bell enverra un chèque à votre adresse postale désirée dans les 90 jours suivant la date de cette facture. Si le solde est différent, veuillez communiquer avec nous pour demander qu’un chèque vous soit posté.

Paiement en trop

Si vous avez payé en trop, communiquez avec l’émetteur de la carte de crédit ou votre institution financière pour annuler le paiement. Sinon, le solde créditeur sera reporté sur la facture du mois suivant, ce qui réduira le montant dû.


Dernière facture
Vous recevrez votre dernière facture dans les 40 jours suivant l’annulation de vos services. Elle pourrait comprendre les éléments suivants :
  • Frais mensuels courants finaux
    Si vos services sont annulés (par vous ou par Bell) au milieu d'une période de facturation, vous recevrez un remboursement calculé au prorata pour les frais mensuels facturés au début de la période de facturation qui s’appliquent à la période suivant l'annulation de vos services.
  • Frais de résiliation anticipée (s’il y a lieu)
    Si vous annulez vos services Bell pendant la durée de votre contrat, des frais de résiliation anticipée pourraient être exigibles. Le montant des frais dépend du service. Il sera ajouté à votre dernière facture. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les modalités de service Bell (PDF).
  • Solde créditeur (s’il y a lieu)
    Si votre facture finale comporte un solde entre 10 $ et 500 $, Bell enverra un chèque à l’adresse postale que vous avez désignée dans les 90 jours suivant la date de cette facture. Si le solde est différent, veuillez communiquer avec nous pour demander qu’un chèque vous soit posté.


Comment envoyer les appareils mobiles et les piles au lithium

Tous les appareils mobiles de Bell (téléphones intelligents, tablettes, etc.) utilisent des piles au lithium. C’est pourquoi des précautions spéciales doivent être prises lorsqu’un appareil mobile ou une pile (ou les deux) sont retournés, tout particulièrement lorsque la pile est endommagée. Selon l’appareil, la pile au lithium est soit amovible ou fixe.

Au Canada, l’envoi de piles au lithium est assujetti à la loi sur le transport de marchandises dangereuses de Transports Canada. Les piles au lithium sont utilisées dans plusieurs appareils électroniques tels que les téléphones mobiles, les ordinateurs portables, les tablettes, les appareils photo, les équipements médicaux, les outils électriques, etc.

Lorsque vous expédiez des piles au lithium, notamment celles emballées avec des appareils et de l’équipement ou contenues dans ceux-ci, vous devez répondre aux exigences d’envoi et déclarer le contenu du colis aux facteurs, aux messagers ou aux entreprises de transport.

Si vous retournez un produit avec une pile au lithium, vous devez l’inspecter visuellement en suivant les critères ci-dessous afin de déterminer si la pile est endommagée :

  • brisée (p.ex. l’enveloppe extérieure est endommagée ou extrêmement déformée, les fils sont fondus)
  • fissure ou rupture du plastique
  • fuite ou surpression (odeur anormale de gaz)
  • tout type de décoloration
  • enflure (renflement ou bosse)
  • surchauffe inhabituelle (plus que tiède même lorsque la pile est en mode arrêt)
  • pile rappelée
  • pile inaccessible (l’unité électronique est endommagée)

Si vous avez une pile endommagée et aucun appareil :

  • Veuillez apporter la pile endommagée à un site local de gestion des déchets pour la recycler. Ne retournez pas la pile endommagée à Bell.

Si vous avez une pile endommagée et un appareil :

  • Si vous retournez un appareil avec une pile endommagée, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
  • Une fois votre trousse reçue, suivez les instructions d’emballage qui sont incluses dans la trousse.
  • Apposez le bordereau Purolator d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition inclus dans la trousse.
  • Remplissez le document d’expédition (connaissement) inclus dans la trousse. Sans ce formulaire, votre colis ne sera pas accepté par le service de messagerie.

Envoi d’un appareil et d’une pile endommagée : plus d’info (PDF 117,56 Ko)

Si vous avez une pile non endommagée et aucun appareil :

  • Pour le retour, vous pouvez utiliser le carton d’expédition de Bell que vous avez reçu avec votre récente commande d’appareil mobile. Les autocollants de marchandises dangereuses se retrouvent sur le carton d’expédition d’origine. Veillez à ce que les deux autocollants soient visibles pour le retour. Expédition par voie terrestre seulement.
  • Si vous n’avez plus le carton d’expédition d’origine, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile non endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
  • Si vous n’avez plus l’emballage d’origine du fabricant, placez la pile dans un sac de stockage (p.ex. un sac refermable d’une épaisseur de 2 mm) et scellez le sac.
  • Ne placez pas plus de deux piles dans un carton d’expédition.
  • Assurez-vous que la pile est protégée à l’intérieur du carton d’expédition afin qu’elle ne bouge pas durant le transport..
  • Apposez le bordereau d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition et écrivez Exemption TDGR SP 34 sur le bordereau.

Si vous avez une pile non endommagée et un appareil :

  • Insérez la pile dans l'appareil et assurez-vous que l'appareil est hors tension.
  • Pour le retour, vous pouvez utiliser le carton d’expédition de Bell que vous avez reçu avec votre récente commande d’appareil mobile. Les autocollants de marchandises dangereuses se retrouvent sur le carton d’expédition d’origine. Veillez à ce que les deux autocollants soient visibles pour le retour. Expédition par voie terrestre seulement.
  • Si vous n’avez plus le carton d’expédition d’origine, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile non endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
  • Si vous n’avez plus l’emballage d’origine du fabricant, placez chaque appareil doté d’une pile dans un sac de stockage (p.ex. un sac refermable d’une épaisseur de 2 mm) et scellez le sac.
  • Apposez le bordereau d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition et écrivez “Exemption TDGR SP 34 ” sur le bordereau.

Envoi d’un appareil et d’une pile non endommagée : plus d’info (PDF 115,10 Ko)


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