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Pratiques de gestion du trafic Internet (PGTI)

GARANTIE LIMITÉE – PILE POUR ÉQUIPEMENT OPTIQUE DE BELL

Garantie limitée. Bell Canada, y compris Bell Aliant, division de Bell Canada (« Bell »), garantit à l’acheteur original (l’« acheteur » ou « vous ») la pile achetée pour l’équipement optique (la « pile originale ») pendant une période de 12 mois à partir de la date d’achat de la pile originale de Bell (la « période de garantie ») lorsqu’elle est utilisée dans l’équipement optique (la « garantie »). « Équipement optique » désigne le modem Borne universelle 3000 ou le système d’alimentation sans coupure (ASC), selon le cas, fourni par Bell dans le cadre de certains de vos services Bell. Si la pile originale cesse de fonctionner en raison d’une défectuosité pendant la période de garantie, Bell remplacera la pile originale par une pile neuve ou remise à neuf (la « pile de rechange »). Toute période de garantie restante de la pile originale (lorsque celle-ci est remplacée par une pile de rechange, aux termes de la présente garantie) s’appliquera à la pile de rechange. Aucune pile de rechange n’est protégée par une garantie nouvelle ou distincte. Bell se réserve le droit de limiter le nombre de piles de rechange fournies à l’acheteur pendant la période de garantie.

Ma pile ne fonctionne pas. Que dois-je faire? Les résidents du Québec et de l’Ontario doivent téléphoner à Bell, au 1 866 310-BELL (2355), et les résidents des provinces de l’Atlantique, au 1 866 342-7367, afin que Bell puisse confirmer que la période de garantie de la pile originale est en vigueur, et tenter de diagnostiquer et de régler le problème par téléphone. Ayez en main votre preuve d’achat afin de pouvoir établir la date à laquelle la pile originale a été achetée, sinon Bell pourrait devoir estimer la date d’achat.

Exclusions de la garantie limitée. La présente garantie ne couvre pas la pile originale ou de rechange (chacune étant une pile) qui :

  • est endommagée en raison de ce qui suit : abus, négligence, mauvais usage, accident, vol, vandalisme, cas de force majeure (c.-à-d., incendie, inondation, infestation, gel, surtension), surcharge, modification; réparation, entretien, installation ou entreposage d’une manière inappropriée ou non autorisée; ou accessoires ou câblage;
  • est à peine déchargée et qui peut être rechargée et remise en service;
  • est dans un équipement optique qui se trouve ailleurs qu’à une adresse de service de Bell, ou dans un dispositif autre que l’équipement optique;
  • n’appartient pas à l’acheteur.

Garantie exclusive. Dans la mesure autorisée par les lois applicables (qui peuvent varier d’une province à l’autre), et à l’exception des cas où c’est interdit pour les résidents du Québec, la présente garantie est exclusive et remplace toute autre garantie, déclaration, condition, expresse ou implicite, y compris une garantie de qualité marchande et une garantie de convenance précise. Outre les droits décrits dans la présente garantie, l’acheteur pourrait disposer d’autres garanties juridiques (qui peuvent varier d’une province à l’autre).

Limitation de responsabilité. Dans la mesure autorisée par les lois applicables, et à l’exception des cas où c’est interdit pour les résidents du Québec, la responsabilité cumulative maximale totale de Bell en cas de négligence, de violation de contrat, de délit civil, ou de toute autre réclamation ou cause d’action, y compris une violation fondamentale, relativement à une pile ou à la présente garantie, se limite au paiement, sur demande, de dommages-intérêts réels et directs, à concurrence du prix d’achat de la pile originale; tous les autres dommages, y compris, mais non de façon limitative, les dommages indirects, particuliers, consécutifs, accessoires, économiques, exemplaires ou punitifs, sont exclus. Il se peut que vous soyez également visé(e) par d’autres limites et exclusions de responsabilité, et d’autres obligations, conformément aux modalités de service de Bell qui s’appliquent à vous. Ces conditions demeurent en vigueur après l’expiration de la garantie.

Dissociabilité; cession; date d’effet; entente. Si une disposition de la présente garantie est inexécutable, toutes les autres dispositions de cette garantie demeurent en vigueur. La présente garantie est incessible par l’acheteur. La garantie originale s’applique uniquement aux piles achetées le 23 avril 2017 ou ultérieurement, à moins que Bell ne la modifie ou ne la remplace. Vous acceptez les conditions de la présente garantie à la date où vous en recevez un exemplaire, ou à la date où vous utilisez la pile originale, selon la première éventualité. Si vous n’acceptez pas les conditions de la présente garantie, vous disposez de 30 jours à partir de la date d’achat originale pour retourner la pile originale à Bell, inutilisée, afin d’obtenir un remboursement.

Supplément d’information. Pour de plus amples renseignements, les résidents du Québec et de l’Ontario sont invités à consulter le site Web suivant : www.bell.ca/pile, ou à téléphoner à Bell au 1 866 310-BELL (2355). Les résidents des provinces de l’Atlantique sont invités à consulter le site Web suivant : www.bellaliant.ca/pile, ou à téléphoner au 1 866 342-7367.

Instructions de recyclage
Bell appuie les programmes de recyclage provinciaux en versant des frais de gestion environnementale pour les produits désignés. Pour de plus amples renseignements sur les types de piles désignées et les lieux de dépôt de recyclage, veuillez consulter le site http://www.appelarecycler.ca/.

Le 23 avril 2017
Secrétariat corporatif de Bell Canada, Bell Télé Satellite (Bell ExpressVu), Bell Mobilité,
Bell Média et Bell Aliant. 1 carrefour Alexander-Graham-Bell, Aile A-7, Verdun (Québec) H3E 3B3

PGTI pour les services de Bell Mobilité

Chez Bell, nous investissons continuellement dans nos réseaux et notre spectre sans-fil afin d’offrir à nos clients la meilleure expérience possible et de répondre à leurs demandes croissantes et à leurs besoins changeants en matière de communications. Afin d’améliorer le rendement global de nos réseaux pour tous les clients, nous pouvons, dans certaines circonstances, optimiser l’utilisation des ressources du réseau par le découpage de réseau, la priorisation et la définition et la gestion d’attributs comme la vitesse et la latence. Certaines de ces pratiques de gestion du trafic Internet (PGTI) sont décrites ci-dessous.  

Optimisation de la vidéo

Qu’est-ce que l’optimisation de la vidéo?
L’optimisation de la vidéo est une technologie utilisée par les fournisseurs de services sans-fil au Canada et partout dans le monde afin de gérer la largeur de bande utilisée par la diffusion de vidéo en continu.

À quel trafic et à quels clients l’optimisation de la vidéo s’applique-t-elle?
Notre technologie d’optimisation de la vidéo peut s’appliquer à toute diffusion adaptative de vidéo en continu accessible sur votre téléphone intelligent Bell Mobilité au moyen d’un réseau sans-fil. L’optimisation de la vidéo ne s’applique pas à la vidéo sur votre appareil, à celle que vous téléchargez ou à celle que vous diffusez en continu lorsque vous êtes connecté à un réseau Wi-Fi.

Quel est l’impact de l’optimisation de la vidéo?
L’optimisation de la vidéo ajuste votre connexion à la diffusion adaptative de vidéo en continu afin de limiter la résolution maximale à laquelle elle est transmise. En raison de la taille de l’écran des téléphones intelligents, la différence de résolution sera imperceptible ou négligeable pour vous. L’optimisation de la vidéo permettant d’utiliser moins de données, vous pouvez allouer une plus grande part des données prévues à d’autres activités. Elle peut également réduire la congestion sur notre réseau, ce qui est avantageux pour tous les clients.

Haut débit mobile pour premiers répondants

Qu’est-ce que la solution Haut débit mobile pour premiers répondants?
La solution Haut débit mobile pour premiers répondants (HDM) répond aux besoins des premiers répondants dans les situations d’urgence, aux représentants de la sécurité publique et aux employés des infrastructures essentielles qui utilisent notre réseau LTE. La solution HDM fournit à ces clients un accès prioritaire au réseau LTE pendant les rares périodes où la demande pour les ressources du réseau LTE dépasse les capacités de pointe prévues (événements HDM).  

Dans quelles circonstances peut-il se produire des événements HDM?
Les événements HDM sont rares. Il peut s’agir, par exemple, de catastrophes naturelles, de menaces à la sécurité publique ou de pannes de courant à grande échelle. Ces événements surviennent lorsque la demande pour les ressources du réseau LTE dépasse les capacités de pointe prévues. Ceci peut résulter d’une demande qui dépasse les seuils prévus pour (i) les ressources physiques réelles de la station cellulaire ou (ii) la capacité de traitement d’une ou de plusieurs stations cellulaires.

Quelles sont les répercussions d’un événement HDM?
Lors d’un événement HDM, les utilisateurs qui n’ont pas accès à cette solution peuvent constater des vitesses légèrement plus lentes et des délais de réponse un peu plus longs lorsqu’ils utilisent certains services de données, c’est-à-dire lorsqu’ils naviguent ou regardent des vidéos, par exemple. Dans quelques rares cas, il peut être nécessaire de réinitialiser les services de données ou les appels vocaux. Le service 9-1-1 n’est jamais touché. 

Forfaits Internet mobile

Le trafic Internet des stations Turbo, clés Turbo et appareils MiFi sera-t-il géré pendant la crise de la COVID-19?
Oui. De temps en temps, il est possible que nous ayons besoin de gérer le trafic réseau pour maximiser l’accès équitable pour tous nos clients, y compris ceux qui s’abonnent à l’un de nos services Internet mobile. Une façon de procéder consiste à réduire la vitesse disponible pour les utilisateurs individuels une fois que leur utilisation des données dépasse le volume auquel ils se sont abonnés, ainsi que toute utilisation supplémentaire de données que Bell a fournie gratuitement pendant cette situation. Les vitesses seront réduites à un maximum de 2 mégabits (Mbit) par seconde pendant la durée de leur cycle de facturation actuel. Des frais d’utilisation supplémentaires continuent de s’appliquer.

À quel type de trafic cette PGTI s’applique-t-elle?
Cela s’applique uniquement au trafic des forfaits Internet mobile. Si cette mesure est mise en œuvre, cela aura un impact sur toute utilisation par les clients du service Internet mobile qui dépasse la quantité de données spécifiée dans leur forfait Internet mobile, et ce jusqu’au prochain cycle de facturation.

Quels sont les clients touchés?
Tous les clients de Bell qui s’abonnent à un forfait Internet mobile peuvent voir leurs vitesses de données réduites une fois qu’ils ont dépassé les données mensuelles attribuées dans leur forfait Internet mobile.

Quelles sont les répercussions sur les vitesses de données?
Les vitesses de données sont réduites de la vitesse maximale offerte sur le réseau à des vitesses allant jusqu’à 2 Mbit/s, ce qui convient à la navigation Web, au courriel, aux applications de messagerie et à certaines vidéos. Les applications qui nécessitent des vitesses supérieures (comme les vidéos de qualité supérieure) seront touchées par la réduction de la vitesse des données.

Forfaits Données illimitées de Bell

Comment les forfaits Données illimitées de Bell fonctionnent-ils?
Grâce à nos forfaits Données illimitées, les clients peuvent utiliser une quantité déterminée de données (avec des forfaits commençant à 10 Go) aux débits maximaux de transmission de données offerts sur notre réseau. Lorsque la quantité maximale de données déterminée est utilisée au cours d’un cycle de facturation, les clients peuvent continuer à utiliser des données à des débits réduits à un maximum de 512 kilobits par seconde (Kbit/s) sans devoir payer de frais d’utilisation excédentaire de données. Le débit réduit sera en vigueur jusqu’à la fin du cycle de facturation. Ensuite, le client aura à nouveau accès aux débits maximaux de données.

Quels sont les clients touchés?
Tous les clients de Bell qui sont abonnés à un forfait Données illimitées de Bell verront leur débit de données réduit une fois qu’ils ont utilisé la quantité mensuelle de données prévue à laquelle ils ont accès à aux débits maximaux.

Quelles sont les répercussions sur les débits de données?
Le débit de données est réduit par rapport au débit maximal accessible sur notre réseau jusqu’à concurrence de 512 Kbit/s, ce qui convient à la navigation légère sur le Web, les courriels et la messagerie. Les applications qui nécessitent des débits supérieurs (comme la vidéo en continu) seront touchées par la réduction du débit de données.

Qu’arrive-t-il si j’ai un forfait Données illimitées et si je m’abonne à l’option Voyagez mieux avec données locales?
Veuillez consulter les PGTI associées à « Voyagez mieux avec données locales : débits de données réduits au-delà de 1 Go » ci-dessous.

Voyagez mieux avec données locales : débits de données réduits au-delà de 1 Go

Comment les clients de Voyagez mieux avec données locales sont-ils touchés par les débits de données réduits au-delà de 1 Go?
Les clients de Bell Mobilité abonnés à l’option Voyagez mieux avec données locales verront leur débit de données réduit s’ils atteignent la limite de 1 Go d’utilisation de données par jour lorsqu’ils utilisent le service d’itinérance dans une destination Voyagez mieux. Le débit de données sera réinitialisé à minuit (HE) chaque jour.

Quelles sont les répercussions sur les débits de données en itinérance?
Les débits de données sont réduits, passant des débits de téléchargement maximaux à un débit allant jusqu’à 512 kilobits par seconde (Kbit/s). Les utilisateurs de l’option Voyagez mieux avec données locales devraient tout de même pouvoir accéder à leurs courriels et à la messagerie, en plus de pouvoir faire une navigation légère sur le Web. Les applications qui nécessitent des débits supérieurs (comme la vidéo en continu) pourraient être touchées par la réduction du débit de données.

Qu'arrive-t-il si j'ai l'option Voyagez mieux avec données locales et un forfait Données illimitées de Bell?
Si vous disposez de l’option Voyagez mieux avec données locales et un forfait Données illimitées au Canada ou encore un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis, votre utilisation de données en itinérance, dans une destination Voyagez mieux avec données locales, ne sera pas prise en considération dans le calcul de votre quantité déterminée de données à des débits de transmission maximaux auquel vous avez accès au Canada, ou encore au Canada et aux États-Unis (si vous avez un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis). Le débit de données sera tout de même réduit après avoir atteint la limite de 1 Go par jour en itinérance dans toutes les destinations de Voyagez mieux avec données locales, sauf aux États-Unis, si vous avez également un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis.

PGTI pour le service Internet résidentiel sans fil
PGTI pour le service Internet résidentiel filaire
PGTI pour les services de Bell Mobilité

Chez Bell, nous investissons continuellement dans nos réseaux et notre spectre sans-fil afin d’offrir à nos clients la meilleure expérience possible et de répondre à leurs demandes croissantes et à leurs besoins changeants en matière de communications. Afin d’améliorer le rendement global de nos réseaux pour tous les clients, nous pouvons, dans certaines circonstances, optimiser l’utilisation des ressources du réseau par le découpage de réseau, la priorisation et la définition et la gestion d’attributs comme la vitesse et la latence. Certaines de ces pratiques de gestion du trafic Internet (PGTI) sont décrites ci-dessous.  

Optimisation de la vidéo

Qu’est-ce que l’optimisation de la vidéo?
L’optimisation de la vidéo est une technologie utilisée par les fournisseurs de services sans-fil au Canada et partout dans le monde afin de gérer la largeur de bande utilisée par la diffusion de vidéo en continu.

À quel trafic et à quels clients l’optimisation de la vidéo s’applique-t-elle?
Notre technologie d’optimisation de la vidéo peut s’appliquer à toute diffusion adaptative de vidéo en continu accessible sur votre téléphone intelligent Bell Mobilité au moyen d’un réseau sans-fil. L’optimisation de la vidéo ne s’applique pas à la vidéo sur votre appareil, à celle que vous téléchargez ou à celle que vous diffusez en continu lorsque vous êtes connecté à un réseau Wi-Fi.

Quel est l’impact de l’optimisation de la vidéo?
L’optimisation de la vidéo ajuste votre connexion à la diffusion adaptative de vidéo en continu afin de limiter la résolution maximale à laquelle elle est transmise. En raison de la taille de l’écran des téléphones intelligents, la différence de résolution sera imperceptible ou négligeable pour vous. L’optimisation de la vidéo permettant d’utiliser moins de données, vous pouvez allouer une plus grande part des données prévues à d’autres activités. Elle peut également réduire la congestion sur notre réseau, ce qui est avantageux pour tous les clients.

Haut débit mobile pour premiers répondants

Qu’est-ce que la solution Haut débit mobile pour premiers répondants?
La solution Haut débit mobile pour premiers répondants (HDM) répond aux besoins des premiers répondants dans les situations d’urgence, aux représentants de la sécurité publique et aux employés des infrastructures essentielles qui utilisent notre réseau LTE. La solution HDM fournit à ces clients un accès prioritaire au réseau LTE pendant les rares périodes où la demande pour les ressources du réseau LTE dépasse les capacités de pointe prévues (événements HDM).  

Dans quelles circonstances peut-il se produire des événements HDM?
Les événements HDM sont rares. Il peut s’agir, par exemple, de catastrophes naturelles, de menaces à la sécurité publique ou de pannes de courant à grande échelle. Ces événements surviennent lorsque la demande pour les ressources du réseau LTE dépasse les capacités de pointe prévues. Ceci peut résulter d’une demande qui dépasse les seuils prévus pour (i) les ressources physiques réelles de la station cellulaire ou (ii) la capacité de traitement d’une ou de plusieurs stations cellulaires.

Quelles sont les répercussions d’un événement HDM?
Lors d’un événement HDM, les utilisateurs qui n’ont pas accès à cette solution peuvent constater des vitesses légèrement plus lentes et des délais de réponse un peu plus longs lorsqu’ils utilisent certains services de données, c’est-à-dire lorsqu’ils naviguent ou regardent des vidéos, par exemple. Dans quelques rares cas, il peut être nécessaire de réinitialiser les services de données ou les appels vocaux. Le service 9-1-1 n’est jamais touché. 

Forfaits Internet mobile

Le trafic Internet des stations Turbo, clés Turbo et appareils MiFi sera-t-il géré pendant la crise de la COVID-19?
Oui. De temps en temps, il est possible que nous ayons besoin de gérer le trafic réseau pour maximiser l’accès équitable pour tous nos clients, y compris ceux qui s’abonnent à l’un de nos services Internet mobile. Une façon de procéder consiste à réduire la vitesse disponible pour les utilisateurs individuels une fois que leur utilisation des données dépasse le volume auquel ils se sont abonnés, ainsi que toute utilisation supplémentaire de données que Bell a fournie gratuitement pendant cette situation. Les vitesses seront réduites à un maximum de 2 mégabits (Mbit) par seconde pendant la durée de leur cycle de facturation actuel. Des frais d’utilisation supplémentaires continuent de s’appliquer.

À quel type de trafic cette PGTI s’applique-t-elle?
Cela s’applique uniquement au trafic des forfaits Internet mobile. Si cette mesure est mise en œuvre, cela aura un impact sur toute utilisation par les clients du service Internet mobile qui dépasse la quantité de données spécifiée dans leur forfait Internet mobile, et ce jusqu’au prochain cycle de facturation.

Quels sont les clients touchés?
Tous les clients de Bell qui s’abonnent à un forfait Internet mobile peuvent voir leurs vitesses de données réduites une fois qu’ils ont dépassé les données mensuelles attribuées dans leur forfait Internet mobile.

Quelles sont les répercussions sur les vitesses de données?
Les vitesses de données sont réduites de la vitesse maximale offerte sur le réseau à des vitesses allant jusqu’à 2 Mbit/s, ce qui convient à la navigation Web, au courriel, aux applications de messagerie et à certaines vidéos. Les applications qui nécessitent des vitesses supérieures (comme les vidéos de qualité supérieure) seront touchées par la réduction de la vitesse des données.

Forfaits Données illimitées de Bell

Comment les forfaits Données illimitées de Bell fonctionnent-ils?
Grâce à nos forfaits Données illimitées, les clients peuvent utiliser une quantité déterminée de données (avec des forfaits commençant à 10 Go) aux débits maximaux de transmission de données offerts sur notre réseau. Lorsque la quantité maximale de données déterminée est utilisée au cours d’un cycle de facturation, les clients peuvent continuer à utiliser des données à des débits réduits à un maximum de 512 kilobits par seconde (Kbit/s) sans devoir payer de frais d’utilisation excédentaire de données. Le débit réduit sera en vigueur jusqu’à la fin du cycle de facturation. Ensuite, le client aura à nouveau accès aux débits maximaux de données.

Quels sont les clients touchés?
Tous les clients de Bell qui sont abonnés à un forfait Données illimitées de Bell verront leur débit de données réduit une fois qu’ils ont utilisé la quantité mensuelle de données prévue à laquelle ils ont accès à aux débits maximaux.

Quelles sont les répercussions sur les débits de données?
Le débit de données est réduit par rapport au débit maximal accessible sur notre réseau jusqu’à concurrence de 512 Kbit/s, ce qui convient à la navigation légère sur le Web, les courriels et la messagerie. Les applications qui nécessitent des débits supérieurs (comme la vidéo en continu) seront touchées par la réduction du débit de données.

Qu’arrive-t-il si j’ai un forfait Données illimitées et si je m’abonne à l’option Voyagez mieux avec données locales?
Veuillez consulter les PGTI associées à « Voyagez mieux avec données locales : débits de données réduits au-delà de 1 Go » ci-dessous.

Voyagez mieux avec données locales : débits de données réduits au-delà de 1 Go

Comment les clients de Voyagez mieux avec données locales sont-ils touchés par les débits de données réduits au-delà de 1 Go?
Les clients de Bell Mobilité abonnés à l’option Voyagez mieux avec données locales verront leur débit de données réduit s’ils atteignent la limite de 1 Go d’utilisation de données par jour lorsqu’ils utilisent le service d’itinérance dans une destination Voyagez mieux. Le débit de données sera réinitialisé à minuit (HE) chaque jour.

Quelles sont les répercussions sur les débits de données en itinérance?
Les débits de données sont réduits, passant des débits de téléchargement maximaux à un débit allant jusqu’à 512 kilobits par seconde (Kbit/s). Les utilisateurs de l’option Voyagez mieux avec données locales devraient tout de même pouvoir accéder à leurs courriels et à la messagerie, en plus de pouvoir faire une navigation légère sur le Web. Les applications qui nécessitent des débits supérieurs (comme la vidéo en continu) pourraient être touchées par la réduction du débit de données.

Qu'arrive-t-il si j'ai l'option Voyagez mieux avec données locales et un forfait Données illimitées de Bell?
Si vous disposez de l’option Voyagez mieux avec données locales et un forfait Données illimitées au Canada ou encore un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis, votre utilisation de données en itinérance, dans une destination Voyagez mieux avec données locales, ne sera pas prise en considération dans le calcul de votre quantité déterminée de données à des débits de transmission maximaux auquel vous avez accès au Canada, ou encore au Canada et aux États-Unis (si vous avez un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis). Le débit de données sera tout de même réduit après avoir atteint la limite de 1 Go par jour en itinérance dans toutes les destinations de Voyagez mieux avec données locales, sauf aux États-Unis, si vous avez également un forfait Données illimitées au Canada et aux États-Unis.


PGTI pour le service Internet résidentiel sans fil

Qu’est-ce que les pratiques de gestion du trafic Internet (PGTI) pour le service Internet résidentiel sans fil et quand sont-elles mises en œuvre?

Les clients du service Internet résidentiel sans fil qui sont abonnés à un forfait avec de l’utilisation illimitée ne sont pas touchés par les PGTI jusqu’à ce qu’ils atteignent la limite d’utilisation à vitesse maximale prévue dans leur forfait. Une fois qu’un client dépasse cette limite au cours d’une période de facturation, sa vitesse (téléchargement et téléversement) sera réduite de 60 % jusqu’au début de la prochaine période de facturation. Aucuns frais d’utilisation supplémentaires ne s’appliquent.

Par exemple :

  • Les clients abonnés au service Internet résidentiel sans fil 25 qui dépassent les 350 Go prévus dans leur forfait verront leur vitesse de téléchargement passer de 25 Mbit/s à 10 Mbit/s et la vitesse de téléversement de 5 Mbit/s à 2 Mbit/s, et ce, jusqu’à la fin de la période de facturation en cours.
Au début de la prochaine période de facturation, les vitesses maximales reviendront.

Pourquoi mettons-nous en place les PGTI?

La gestion du trafic est nécessaire pour offrir une expérience en ligne uniforme et fiable à tous les utilisateurs et pour préserver l’intégrité du réseau.

Qui est touché par les PGTI pour le service Internet résidentiel sans fil?

Les clients du service Internet résidentiel sans fil qui sont abonnés à un forfait comprenant une limite d’utilisation ne sont pas touchés par ces PGTI. Ces PGTI ne s’appliquent qu’aux clients qui sont abonnés à un forfait Internet résidentiel sans fil illimité sans frais d’utilisation supplémentaires.

Quel type de trafic est visé par les PGTI?

Pour les abonnés à un forfait Internet résidentiel sans fil illimité, tout trafic Internet est visé par ces PGTI. Les activités de téléchargement et de téléversement contribuent toutes deux à l’utilisation totale.

Quelle sera l’incidence des PGTI sur mon expérience?

Pendant que les abonnés d’un forfait Internet résidentiel sans fil illimité sont touchés par ces PGTI et que leur vitesse Internet est réduite, il faudra plus de temps pour télécharger des fichiers, et il pourrait y avoir une réduction de la qualité d’image lorsque plusieurs utilisateurs sur un même réseau à domicile font du visionnement.

L’utilisation supérieure à la limite d’utilisation à vitesse maximale me sera-t-elle facturée?

Non, les abonnés à un forfait Internet résidentiel sans fil illimité qui dépassent leur limite d’utilisation à vitesse maximale pendant une période de facturation n’ont pas à payer de frais d’utilisation excédentaire. 



PGTI pour le service Internet résidentiel filaire

PGTI pour le service Internet résidentiel filaire

Aucune pratique de gestion du trafic sur le réseau Internet n’est susceptible actuellement de causer un ralentissement du trafic quant aux services Internet filaire de Bell. Depuis longtemps, Bell a la réputation de déployer des réseaux à la fine pointe de la technologie, ainsi qu’en matière d’investissement dans la capacité de réseau, les outils et les ressources d’ingénierie en vue de faciliter la gestion de la congestion sur le réseau ainsi que sa capacité.


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