Comment fonctionnent les retours et les remboursements?

Politique de retour

Chez Bell, nous voulons être sûrs que vous êtes satisfait de votre appareil. Si vous n’êtes pas complètement satisfait, vous pouvez échanger ou retourner votre appareil à la condition de répondre aux cinq exigences suivantes :

1) Vous retournez votre appareil dans les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.
2) Vous retournez l’appareil et la facture originale là où vous avez effectué l’achat.
3) L’appareil est retourné « comme neuf » avec son emballage d’origine, ses manuels et ses accessoires.
4) Vous n’avez pas fait une utilisation excessive de l’appareil contrevenant à notre politique d’utilisation responsable des services de Bell.
5) Vous ne vous l’êtes pas procuré en liquidation. Les appareils en liquidation ne sont ni échangeables ni remboursables.

Vous êtes responsable de tous les frais de service engagés avant le retour de l’appareil. Les cartes SIM et les casques d’écoute ne sont pas échangeables ou remboursables une fois ouverts ou activés. Vous pouvez retourner jusqu’à deux appareils par abonné dans votre compte durant les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.

Si vous êtes une personne handicapée, les mêmes conditions s’appliquent; cependant, vous pouvez retourner votre appareil dans les 30 jours suivant la date de début de votre engagement.

Comment retourner votre appareil

Chez Bell, nous voulons être sûrs que vous êtes satisfait de votre appareil. Si vous n’êtes pas complètement satisfait, vous pouvez échanger ou retourner votre appareil à la condition de répondre aux cinq exigences suivantes :

1) Vous retournez votre appareil dans les 15 jours suivant la date de début de votre engagement.
2) Vous retournez l’appareil et la facture originale là où vous avez effectué l’achat.
3) L’appareil est retourné « comme neuf » avec son emballage d’origine, ses manuels et ses accessoires
4) Votre utilisation de l’appareil n’a pas dépassé 30 minutes d’appel ou 50 Mo de données.

Les cartes SIM et les casques d’écoute ne sont pas échangeables ou remboursables une fois ouverts ou activés. Vous pouvez retourner jusqu’à deux appareils par abonné dans votre compte durant les 15 jours suivant la date du début de votre engagement.

Si vous êtes une personne handicapée, les mêmes conditions s’appliquent; cependant, vous pouvez retourner votre appareil dans les 30 jours suivant la date de début de votre engagement.

Comment retourner votre appareil

• Les accessoires peuvent être retournés dans un délai de 15 jours après la date initiale d’achat ou de la livraison (si l’accessoire vous a été directement expédié) en vue d’un remboursement ou d’un échange. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les écouteurs et les casques d’écoute ne peuvent pas être retournés. Prenez note que l’accessoire doit être retourné au magasin où l’achat a été effectué.
• Tous les accessoires doivent être retournés « comme neufs » et dans leur emballage original, avec tous les composants compris à l’achat.
• Les accessoires défectueux achetés depuis plus de 15 jours et moins de 90 jours (date initiale d’achat) peuvent être échangés directement.
• Pour les demandes applicables aux accessoires, en vertu de la garantie, formulées 90 jours après la date d’achat, veuillez communiquer avec le fabricant.

Comment retourner votre accessoire

Appareils et accessoires Mobilité

Lorsque vous vous êtes procuré votre appareil ou accessoire, un formulaire et une étiquette de retour ont été inclus dans la boîte. S'il vous manque soit le formulaire soit l'étiquette, veuillez communiquer avec nous au 1 888 4-MOBILE (662453).

1. Déposez votre appareil dans l'emballage d'origine avec tous les manuels et accessoires inclus au moment de l'achat.
2. Remplissez le formulaire de retour et remettez-le dans la boîte.
3. Apposez l'étiquette de retour à l'extérieur de la boîte.
4. Apportez le colis à un bureau de Postes Canada ou à un centre d'expédition de Purolator. Vous pouvez également demander à Purolator de passer le prendre en appelant le numéro qui figure sur l'étiquette de retour.

À noter :
Les téléphones mobiles achetés en magasin doivent être retournés au magasin où ils ont été achetés. Les produits achetés sur bell.ca ne peuvent être retournés en magasin.

Modems, capsules Wi-Fi et récepteurs

Il est possible de retourner gratuitement votre équipement Internet ou télé.

1. Déposez votre équipement avec tous les accessoires inclus dans une boîte.
• Les récepteurs télé doivent être désactivés ou annulés avant d'être retournés.
2. Imprimez votre étiquette de retour.
3. Apposez l'étiquette de retour à l'extérieur de la boîte.
4. Apportez le colis à un bureau de Postes Canada ou à un centre d'expédition de Purolator. Vous pouvez également demander à Purolator de passer le prendre en appelant le numéro qui figure sur l'étiquette de retour.

Vous éviterez les frais de non-retour d’équipement en retournant votre équipement intact dans les 30 jours suivant l’annulation de votre service. Ces frais peuvent aller de 75 $ à 599 $.

Désactiver votre récepteur Télé Satellite

1. Gérez votre équipement dans MonBell
2. Repérez le récepteur que vous souhaitez retourner et sélectionnez Désactiver le récepteur.
3. Sélectionnez Oui pour confirmer la désactivation.

Désactiver votre récepteur Télé Fibe

1. Gérez votre équipement dans MonBell
2. Repérez le récepteur que vous souhaitez retourner et sélectionnez Annuler la location.
3. Remplissez le formulaire et sélectionnez Poursuivre.
4. Passez en revue les renseignements et sélectionnez Envoyer.

Expédier votre retour et en faire le suivi

Postes Canada

Purolator

Comment annuler un service

• Pour annuler votre service Bell Mobilité après son activation, composez le 1 800 667-0123.
• Pour annuler votre service Bell Téléphonie résidentielle après son activation, composez le 1 866 310-BELL (310-2355).
• Pour annuler votre service Bell Internet une fois activé, composez le 310-SURF (7873).
• Pour annuler votre service Bell Télé Satellite, composez le 1 888 759-3474.

Mode de remboursement

Combien de temps faut-il?

Remboursements (facturation)

• Frais mensuels courants finaux
  Si vos services sont annulés (par vous ou par Bell) au milieu d'une période de facturation, vous recevrez un remboursement calculé au prorata pour les frais mensuels facturés au début de la période de facturation qui s’appliquent à la période suivant l'annulation de vos services.
• Frais de résiliation anticipée (s’il y a lieu)
  Si vous annulez vos services Bell pendant la durée de votre contrat, des frais de résiliation anticipée pourraient être exigibles. Le montant des frais dépend du service. Il sera ajouté à votre dernière facture. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les modalités de service Bell (PDF).
• Solde créditeur (s’il y a lieu)
  Si votre facture finale comporte un solde entre 10 $ et 500 $, Bell enverra un chèque à l’adresse postale que vous avez désignée dans les 90 jours suivant la date de cette facture. Si le solde est différent, veuillez communiquer avec nous pour demander qu’un chèque vous soit posté.

Tous les appareils mobiles de Bell (téléphones intelligents, tablettes, etc.) utilisent des piles au lithium. C’est pourquoi des précautions spéciales doivent être prises lorsqu’un appareil mobile ou une pile (ou les deux) sont retournés, tout particulièrement lorsque la pile est endommagée. Selon l’appareil, la pile au lithium est soit amovible ou fixe.

Au Canada, l’envoi de piles au lithium est assujetti à la loi sur le transport de marchandises dangereuses de Transports Canada. Les piles au lithium sont utilisées dans plusieurs appareils électroniques tels que les téléphones mobiles, les ordinateurs portables, les tablettes, les appareils photo, les équipements médicaux, les outils électriques, etc.

Lorsque vous expédiez des piles au lithium, notamment celles emballées avec des appareils et de l’équipement ou contenues dans ceux-ci, vous devez répondre aux exigences d’envoi et déclarer le contenu du colis aux facteurs, aux messagers ou aux entreprises de transport.

Si vous retournez un produit avec une pile au lithium, vous devez l’inspecter visuellement en suivant les critères ci-dessous afin de déterminer si la pile est endommagée :

• brisée (p.ex. l’enveloppe extérieure est endommagée ou extrêmement déformée, les fils sont fondus)
• fissure ou rupture du plastique
• fuite ou surpression (odeur anormale de gaz)
• tout type de décoloration
• enflure (renflement ou bosse)
• surchauffe inhabituelle (plus que tiède même lorsque la pile est en mode arrêt)
• pile rappelée
• pile inaccessible (l’unité électronique est endommagée)

Si vous avez une pile endommagée et aucun appareil :

• Veuillez apporter la pile endommagée à un site local de gestion des déchets pour la recycler. Ne retournez pas la pile endommagée à Bell.

Si vous avez une pile endommagée et un appareil :

• Si vous retournez un appareil avec une pile endommagée, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
• Une fois votre trousse reçue, suivez les instructions d’emballage qui sont incluses dans la trousse.
• Apposez le bordereau Purolator d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition inclus dans la trousse.
• Remplissez le document d’expédition (connaissement) inclus dans la trousse. Sans ce formulaire, votre colis ne sera pas accepté par le service de messagerie.

Envoi d’un appareil et d’une pile endommagée : plus d’info (PDF 117,56 Ko)

Si vous avez une pile non endommagée et aucun appareil :

• Pour le retour, vous pouvez utiliser le carton d’expédition de Bell que vous avez reçu avec votre récente commande d’appareil mobile. Les autocollants de marchandises dangereuses se retrouvent sur le carton d’expédition d’origine. Veillez à ce que les deux autocollants soient visibles pour le retour. Expédition par voie terrestre seulement.
• Si vous n’avez plus le carton d’expédition d’origine, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile non endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
• Si vous n’avez plus l’emballage d’origine du fabricant, placez la pile dans un sac de stockage (p.ex. un sac refermable d’une épaisseur de 2 mm) et scellez le sac.
• Ne placez pas plus de deux piles dans un carton d’expédition.
• Assurez-vous que la pile est protégée à l’intérieur du carton d’expédition afin qu’elle ne bouge pas durant le transport..
• Apposez le bordereau d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition et écrivez Exemption TDGR SP 34 sur le bordereau.

Si vous avez une pile non endommagée et un appareil :

• Insérez la pile dans l'appareil et assurez-vous que l'appareil est hors tension.
• Pour le retour, vous pouvez utiliser le carton d’expédition de Bell que vous avez reçu avec votre récente commande d’appareil mobile. Les autocollants de marchandises dangereuses se retrouvent sur le carton d’expédition d’origine. Veillez à ce que les deux autocollants soient visibles pour le retour. Expédition par voie terrestre seulement.
• Si vous n’avez plus le carton d’expédition d’origine, faites la demande d’une trousse d’envoi pour pile non endommagée en appelant au 1 866 310-BELL (2355).
• Si vous n’avez plus l’emballage d’origine du fabricant, placez chaque appareil doté d’une pile dans un sac de stockage (p.ex. un sac refermable d’une épaisseur de 2 mm) et scellez le sac.
• Apposez le bordereau d’expédition de retour prépayée au carton d’expédition et écrivez “Exemption TDGR SP 34 ” sur le bordereau.

Envoi d’un appareil et d’une pile non endommagée : plus d’info (PDF 115,10 Ko)